Qui finance l’assurance maladie ?

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La sécurité sociale est l’un des piliers du système de sécurité sociale. Photo : Sénat fédéral.

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Vous avez sûrement entendu parler du système de sécurité sociale . Ce système comprend la santé, la sécurité sociale et l’assistance sociale. Mais en pratique, qu’est-ce que cela signifie ?

Dans ce texte, nous allons décomplexer certains des problèmes liés à ce problème, en montrant comment ce système fonctionne et quel est son objectif !

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La sécurité sociale ? Qu’est-ce que c’est ?

La sécurité sociale comprend un ensemble intégré d’initiatives des pouvoirs publics et de la société, visant à garantir les droits liés à la santé, à la sécurité sociale et à l’assistance sociale .

Il s’agit d’un concept structurant de politiques sociales, dont la principale caractéristique est de faire la fierté de la garantie universelle de fourniture de prestations et de services de protection sociale par l’État.

Mais pourquoi ce système a-t-il été mis en place ? En gros, cela découle de la nécessité d’établir une protection contre les différents risques pour les humains.

Que diriez-vous de jeter un coup d’œil à chacun de ses trois piliers ?

Les trois piliers de la sécurité sociale

Présentée dans le texte de la Constitution fédérale de 1988, la sécurité sociale a longtemps été revendiquée par les travailleurs et les mouvements sociaux. Ses principaux piliers sont la santé, l’assistance sociale et la sécurité sociale.

1.

Santé « La santé est un droit de chacun et un devoir de l’État ». C’est ce que dit l’article 196 de la Constitution.

Il est organisé selon le principe de l’intégralité (il atteint la totalité) et de l’universalité (il inclut toutes les personnes qui se trouvent sur le territoire brésilien), qui sont des principes fondamentaux pour comprendre les dépenses et la nécessité d’un financement du système de santé unifié (SUS).

L’universalité de la couverture et des soins est l’objectif de la santé, où il est du devoir de l’État de garantir à tous les citoyens et étrangers l’accès à celle-ci, ce qui doit être compris dans ses soins généraux, depuis les soins dispensés dans un centre de santé jusqu’aux politiques de lutte et de prévention des maladies endémiques.

2. Aide sociale

L’assistance sociale est une politique publique, comprise comme un domaine d’intervention de l’État, administrée par le Conseil d’assistance sociale, créé par la Constitution fédérale de 1988, dans son article 203. L’assistance sociale est régie par la loi no 8.742/93 LOAS (loi organique de l’assistance sociale) et prestigieuse en tant que droit du citoyen et devoir de l’État de fournir des minimums sociaux (nécessités de base).

C’est la politique sociale qui prévoit la satisfaction des besoins fondamentaux, qui se traduit par une protection pour la famille, la maternité, l’enfance, l’adolescence, la vieillesse et les personnes handicapées, indépendamment de leur contribution à la sécurité sociale, conformément aux articles 203 et 204 de la Constitution fédérale.

L’organisme d’aide sociale se conformera aux lignes directrices suivantes :

  • La décentralisation politico-administrative, c’est-à-dire la participation de la population à la formulation et au contrôle des actions à tous les niveaux.

3. Sécurité sociale

Enfin, le troisième pilier du système de sécurité est la sécurité sociale . Il est élaboré à partir d’une logique contributive qui exige d’assurer sa pérennité, en tant que principe structurant du système, légitimer les programmes de transfert de fonds.

Il s’agit d’une assurance sociale, qui vise à garantir un revenu à l’assuré et au contribuable lorsque ceux-ci perd sa capacité à travailler en raison de divers facteurs, tels que la maladie, l’invalidité, l’âge avancé, le chômage, la maternité et le détenu. Le contribuable peut demander sa retraite pour une période de cotisation déterminée par les calculs de sécurité sociale.

Le but de la sécurité sociale est de fournir à ses bénéficiaires des moyens d’entretien indispensables, en raison d’un handicap, d’un âge avancé, de l’ancienneté, du chômage involontaire, des charges familiales et de l’emprisonnement ou du décès de ceux dont ils dépendaient économiquement, comme il est extrait des articles 201 et 202 de la Constitution fédérale.

L’organisation de la sécurité sociale respectera les principes et directives suivants :

  • l’universalité de la participation aux régimes de sécurité sociale, par le biais de cotisations ;
  • le montant du revenu mensuel des prestations, qui remplace le salaire de cotisation ou le revenu provenant de l’emploi de l’assuré, pas moins que le salaire minimum ;
  • calcul des prestations en tenant compte des salaires de cotisations, ajustés monétairement ;
  • la préservation de la valeur réelle des avantages ;
  • pension complémentaire facultative, financée par une cotisation supplémentaire.

Et comment fonctionne le budget du système de sécurité ?

En ce qui concerne le coût-budget du système de sécurité sociale, le principe est que tous les membres de la société doivent collaborer pour couvrir les risques liés à la perte ou à la réduction de la capacité de travail, à la retraite.

Cela est prévu à l’article 195 de la Constitution fédérale et à la loi 8.212/91, qui stipulent que la sécurité sociale doit être financée par l’ensemble de la société , directement et indirectement, par des impôts et des contributions directes, par des ressources de l’Union, des États, du district Contributions fédérales, municipales et sociales.

Au niveau fédéral, le budget de la sécurité sociale est composé des recettes suivantes :

I — Recettes syndicales :

a) Tels que les impôts, les fonds constitutionnels, les contributions sociales et économiques et la compensation financière des ressources en eau et minérales

II — Revenus des cotisations sociales :

a ) Pour le salarié et le travailleur individuel : la rémunération gagnée dans une ou plusieurs entreprises, ainsi compris le revenu total payé, dû ou crédité à un titre quelconque, au cours du mois, destiné à rembourser le travail, quelle que soit sa forme, y compris les pourboires, les gains habituels sous forme de services publics et d’avances résultant d’un ajustement salarial, soit pour les services effectivement fournis, soit pour le temps dont dispose l’employeur ou le prestataire de services en vertu de la loi ou du contrat, ou même par une convention collective de travail ou jugement normatif ;

b) Salarié domestique : la rémunération inscrite au CTPS (portefeuille de travail ou sécurité sociale), en observant les règles à établir dans les règlements pour prouver la relation de travail et le montant de la rémunération

c) Contribuable individuel (entrepreneur, indépendant ou équivalent à un travailleur indépendant)

d) Pour le contribuable assuré ou optionnel : le montant déclaré par lui

e) dirigeant syndical en tant qu’employé : en tant que rémunération payée, due ou créditée par l’entité syndicale, l’entreprise ou les deux ; et

f) Le dirigeant syndical en tant que travailleur distinct : en tant que rémunération payée, due ou créditée par l’entité syndicale.

III — recettes provenant d’autres sources.

a) Il ne provient pas d’une contribution sociale ou de l’Union, prévalant en tant que don, résultant d’amendes, d’une mise à jour monétaire, d’intérêts de défaut, d’enchères, etc.

Vous Le saviez-vous ?

La réforme de la sécurité sociale met fin au plan de sécurité sociale pour les membres du Congrès, qui permet actuellement à un parlementaire de prendre sa retraite avec toutes ses prestations après 35 ans de mandat ou 60 ans (les chiffres sont valables pour les hommes et les femmes). Avec la réforme, les nouveaux députés et sénateurs qui seront élus pour occuper des postes devront respecter les règles du régime général de sécurité sociale.

Curiosités de la sécurité sociale au fil du temps :

  • Avec l’émergence de la Constitution brésilienne de 1934, la triple forme de financement (gouvernement, employeurs et employés) et la notion de « risque social » (maladie, handicap, vieillesse et décès) ont été instituées ;
  • Dans la Constitution brésilienne de 1937, il a utilisé pour la première fois le terme « assurance sociale » ;
  • La Constitution brésilienne de 1946 a utilisé le terme de « sécurité sociale » et a établi le mécanisme de « contrepartie », le maintien des recettes et des dépenses au sein du système de sécurité sociale, ainsi que la protection expresse des « risques sociaux » ;
  • L’émergence de la loi organique sur la sécurité sociale — LOPS, de 1960 ;
  • La Constitution fédérale de 1965 a institué l’ « allocation de chômage » ;
  • En 1971, le Programme d’aide aux travailleurs ruraux (PRORURAL) a été créé, qui a utilisé les ressources de FUNRURAL, par le biais de la loi complémentaire No 11/1971 ;
  • En 1977, le système national de protection sociale et d’assistance sociale (SINPAS) a été créé.

Cependant, c’est avec la Constitution fédérale de 1988 que la grande innovation en matière d’assurance sociale a vu le jour, regroupant les trois domaines de la sécurité sociale : la santé, la sécurité sociale et l’assistance sociale .

L’article 194 de la Constitution fédérale de 1988 montre comment fonctionne la sécurité sociale et quels sont les droits et actions qu’il garantit :

« un ensemble intégré d’actions d’initiative des pouvoirs publics et de la société, visant à garantir les droits liés à la santé, à la sécurité sociale et à l’assistance sociale ».

Selon la loi organique sur la sécurité sociale : Le système de sécurité respectera les principes et directives suivants :

a) L’universalité de la couverture et du service ;

b) Uniformité et équivalence des avantages et des services pour les populations urbaines et rurales ;

c) La sélectivité et la distributivité dans la fourniture de prestations et de services ;

d) L’irréductibilité de la valeur des avantages ;

e) Les capitaux propres sous forme de participation à l’établissement des coûts ;

f) Diversité de la base de financement ;

g) Nature démocratique et décentralisée de la gestion administrative avec la participation de la communauté, en particulier des travailleurs, des entrepreneurs et des retraités.

Et puis, il a pu comprendre ce qu’est la sécurité Social ? Dites-nous dans les commentaires vos questions !

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